En entreprise, les obligations sont nombreuses. Il faut rendre des comptes, sinon ça peut coûter cher.

Le problème c’est qu’on peut être perdu parmi tout ce qu’on doit faire.

Cet article a pour but de vous rappeler les différentes obligations réglementaires en matière de suivi et vérification de matériel ou d’équipement.

Dans 3 min vous saurez faire la différence entre les différents contrôles réglementaires et vous saurez ce que vous devez faire.

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Au programme :

Définitions et raisons d’être pour chaque contrôle
Listing non exhaustif des équipements à contrôler
Ce que dit la loi
la liste simplifiée et claire des différents contrôles réglementaire et des périodicités associées

C’est parti !

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I. Les différents contrôles

A) la vérification initiale

Celle-là c’est facile. En gros, c’est de s’assurer après installation ou à réception que le matériel est bien fonctionnel et peut être utilisé en sécurité. La vérification peut se faire à l’aide de la notice fabricant.

B) la vérification générale périodique (VGP)

C’est le nerf de la guerre… Ces vérifications sont au cours de la vie d’un équipement. Elles servent à vérifier qu’il est en bon état et ne présente pas de danger à l’usage. C’est le moment de détecter des anomalies ou de constater des détériorations.

Pour certains matériels ces vérifications sont obligatoires !

En plus, il faut être habilité pour des vérifications sur les équipements de classe 3 notamment.

La périodicité des vérifications, ainsi que leur nature est définie par des arrêtés.

Vous devez pouvoir prouver que ces vérifications ont bien été réalisées. Cela par l’intermédiaire du registre sécurité qui conservera l’historique de la vie du matériel.

C) les vérifications lors de la remise en service

C’est le cas des installations qui sont démontées puis remontées ailleurs. Un peu sur le même principe que le contrôle initial, il faut s’assurer que la nouvelle installation est opérationnelle et sans danger.

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II. Que se passe-t-il en cas de non respect de ces vérifications ?

Ça se gâte si un jour il y a un accident lié à l’utilisation d’un équipement dont l’absence de vérification est confirmée. Alors non “ça arrive qu’aux autres” ne marche pas ici…

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Déjà, un accident ça fait mal… Pas sympa pour les personnes qui utilisent du matériel non conforme. Dans le “moins pire” des cas, il peut y simplement y avoir une frayeur, ou un accident sans conséquences graves.

Sinon, ça peut être plus important voire irréparable.

Ça fait déjà beaucoup de risques sur la santé de vos collaborateurs et le plan humain…

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De plus.

Le risque si ça vous arrive, c’est la fermeture de l’établissement tant que ce n’est pas résolu et surtout 3 750€ d’amende par équipement non conforme ! Ça peut vite monter…

Là c’était si l’accident est sans conséquences “graves”.

S’il est plus important et entraîne des dommages corporels, cela peut aller jusqu’à de la prison ferme et la main mise sur votre propre patrimoine.

Le plus sympa ça reste de faire ses vérifications comme ça vous êtes tranquilles.

Mais alors comment savoir ce que vous devez contrôler ?

Point suivant.

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III. À quels équipements s’appliquent ces vérifications ?

À beaucoup…

Globalement partez du principe que si l’équipement peut représenter un danger ou sert à protéger la personne, il peut être soumis à vérification.

Concrètement on parle par exemple de :

bâtiments (vérifications électriques)
sécurité incendie (extincteurs, poteau d’eau…)
EPI de classe 3 (hauteur ; respiratoire ; gilets de sauvetage)
appareils de levage
chariot de manutention
ponts roulants
cuves
détecteurs de gaz
véhicules (contrôle technique)
et bien d’autres…

Cette liste est loin d’être exhaustive.

Vous l’aurez compris, les contrôles réglementaires sont incontournables pour votre entreprise au même titre que de les tracer et conserver l’historique dans le temps.

Si vous souhaitez simplifier cette procédure, allez voir OpenSafePRO. C’est un logiciel de gestion des EPI qui va vous permettre de suivre précisément vos équipements et conserver l’historique. De plus, il possède un système d’alertes mail pour vous garantir de ne pas oublier de contrôle. Pour finir, il connaît la réglementation associée à chaque type de matériel et simplifie donc votre recherche de périodicité et d’informations sur les contrôles.

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IV. Liste indicative des principales vérifications réglementaires courantes

Pour vous faciliter la tâche, on a préparé une liste des vérifications les plus courantes pour les entreprises. Celle-ci est basée sur notre expérience et ce que nous avons observé chez nos clients.

Le but est de la rendre la plus claire et interactive possible.

Pour la recevoir, il vous suffit de renseigner votre mail ci-dessous.

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